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  • ne porter atteinte ni à la liberté, ni aux droits, ni à la dignité des personnes ;

  • informer les utilisateurs de la nature éditoriale ou publicitaire des contenus proposés ;

  • autoriser les utilisateurs à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur notre site pour votre usage strictement personnel. A ce titre, nous nous réservons le droit de suspendre ou fermer le compte d'un inscrit ou abonné, après notification préalable si :

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La disponibilité de nos services

Nous nous engageons à faire nos meilleurs efforts pour rendre et maintenir accessibles tous les services disponibles sur notre site.

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  • Interruptions momentanées d'une durée de quelques minutes pour la mise à jour de certains fichiers ;

  • Difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée de ces services indépendamment de notre volonté, notamment en cas d'interruption des services d'électricité ou de télécommunication ;

  • Interruptions momentanées des services nécessaires à leurs évolutions ou maintenance ;

  • Défaillance ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou documents.
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